Aucun produit
Expédition
0,00 €
Total
0,00 €
Editeur
Dans les Rêves d'Anso
Anne-Sophie JACQUOT
7, Hameau du chêne
71260 SENOZAN
SIRET : 48188874100016
RCS : Macon A
APE : 3213Z
TVA non applicable, Article 293B du CGI.
Crédits
Concept et production : Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .
Réalisation graphique par http://www.ezytrader.com adaptée par nos soins
Hebergeur
Association PHPNET
123 ter Cours de la Libération
38100 GRENOBLE (France)
SIRET 443710785 00017
APE : 913 E
TVA intracommunautaire : FR09443710785
Copyright et droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
Sauf autorisation expresse et préalable de l'Editeur, sont interdites toutes reproductions, représentations et utilisations et notamment :
L'utilisateur
Toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion au Site, est un Utilisateur du Site.
L'Utilisateur est informé des risques inhérents à l'Internet, tout particulièrement en terme de :
En aucun cas, l'Editeur ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences préjudiciables, quelle qu'en soit l'étendue, pour l'Utilisateur.
Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d'attaques circulant éventuellement à travers le Site.
Le Site peut contenir des liens conduisant l'Utilisateur vers des sites Web gérés par des tiers. L'Editeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites Web. De ce fait, l'Editeur ne saurait en aucun cas être responsables de tout ou partie du contenu de tous sites vers lesquels ces liens conduisent. L'Utilisateur est donc invité à contacter les opérateurs et/ou administrateurs de tels sites en cas de plaintes et/ou tout autre problème.
Données personelles
L'utilisation du formulaire de contact ou de commande conduit à la collecte de données personnelles et nominatives. Ces données ne sont collectées que pour le traitement de votre demande, et nous nous engageons à ne pas les communiquer ou les revendre.
Des cookies sont utilisés pour l'estimation de la fréquentation du site et sa nature. Vous pouvez vous y opposer en utilisant les services fournis par votre navigateur.
Des cookies sont également utilisés pour gérer le panier et le processus de commande. Ces cookies sont requis pour pouvoir passer commande sur le site.
En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" modifiée, toute personne physique dispose des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. L'exercice de ces droits s'effectue à tout moment par le forumlaire contact
Utilisations frauduleuses
Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d'Utilisation s'expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d'auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu'aux systèmes de traitement automatisé de données.
Il est rappelé à l'Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75000 euros d'amende, notamment :
Des procédures pénales pourront être engagées par l'Editeur contre l'Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
